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Une carte d'identification du dispositif implanté est fournie au patient. La carte contient le nom et le
numéro de téléphone du médecin du patient ainsi que des informations utiles au personnel médical en cas
d'urgence.
11. Limitation de garantie
LA LIMITATION DE GARANTIE SUIVANTE S'APPLIQUE AUX CLIENTS SITUÉS HORS DES ÉTATS-
UNIS :
BIEN QUE LES VALVES CARDIAQUES MEDTRONIC OPEN PIVOT, CI-APRÈS, LE "PRODUIT",
AIENT ÉTÉ SOIGNEUSEMENT CONÇUES, FABRIQUÉES ET TESTÉES AVANT LEUR MISE EN
VENTE, LE PRODUIT PEUT, POUR DIVERSES RAISONS, CONNAÎTRE DES DÉFAILLANCES. LES
AVERTISSEMENTS DÉCRITS DANS LA DOCUMENTATION DU PRODUIT CONTIENNENT DES
INFORMATIONS PLUS DÉTAILLÉES ET DOIVENT ÊTRE CONSIDÉRÉS COMME FAISANT PARTIE
INTÉGRANTE DU PRÉSENT DÉNI DE GARANTIE. EN CONSÉQUENCE, MEDTRONIC DÉCLINE
TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, RELATIVE AU PRODUIT. MEDTRONIC DÉCLINE
TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUT DOMMAGE FORTUIT OU INDIRECT SUSCEPTIBLE DE
RÉSULTER D'UNE UTILISATION INCORRECTE, D'UN DÉFAUT OU D'UNE DÉFAILLANCE DU
PRODUIT, ET CE, QUE LA PLAINTE SOIT FONDÉE SUR UNE GARANTIE, UNE RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE, DÉLICTUEUSE OU AUTRE.
Les exclusions et les limitations mentionnées ci-dessus ne sont pas, et ne doivent pas être, interprétées
comme contraires aux dispositions obligatoires des lois applicables. Si une partie ou une disposition de la
présente LIMITATION DE GARANTIE devait être considérée comme illégale, non applicable ou contraire
à la loi en vigueur par un tribunal compétent, la validité des autres dispositions de la LIMITATION DE
GARANTIE n'en sera pas affectée, et tous les droits et obligations seront interprétés et appliqués comme
si la présente LIMITATION DE GARANTIE ne contenait pas la partie ou la disposition considérée comme
non valide.
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Mode d'emploi
Français
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