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Console du système HeartLight X3
(c) Utilisateurs multiples.
Étant donné l'environnement spécial dans lequel la console HeartLight X3 ainsi que les composants
et dispositifs associés doivent être utilisés, le présent CLUF s'applique à TOUTES les personnes
qui ont accès à, ou qui utilisent une partie de, la console HeartLight X3 et le PRODUIT LOGICIEL
pendant son utilisation normale.
2. DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS.
(a) Maintien des avis de droits d'auteur.
VOUS consentez à ne pas retirer ou modifier des avis de droits d'auteur sur le PRODUIT LOGICIEL.
(b) Distribution.
VOUS ne pouvez pas copier, transférer ou distribuer le PRODUIT LOGICIEL à des tiers. VOTRE
licence est personnelle. Consultez le paragraphe 1(a) du présent Contrat de licence.
(c) Interdiction de rétro-ingénierie, de décompilation et de démontage.
VOUS ne pouvez pas faire de l'ingénierie inverse, décompiler ou démonter le PRODUIT LOGICIEL,
excepté et uniquement dans la mesure où cette activité est expressément autorisée par la loi en
vigueur en dépit de la présente limitation.
(d) Location.
VOUS ne pouvez pas louer, louer à bail ou prêter le PRODUIT LOGICIEL.
(e) Services d'assistance.
CardioFocus peut vous apporter des services d'assistance liés au PRODUIT LOGICIEL (« Services
d'assistance »). Tout code logiciel supplémentaire qui vous est fourni dans le cadre des Services
d'assistance doit être considéré comme faisant partie du PRODUIT LOGICIEL et est soumis aux
modalités et conditions du présent CLUF.
(f) Conformité aux lois en vigueur.
VOUS devez vous conformer à toutes les lois en vigueur pour ce qui est de l'utilisation du
PRODUIT LOGICIEL, y compris, notamment, les restrictions ou les conditions de la FDA ou
d'autres agences gouvernementales s'appliquant à l'utilisation du PRODUIT LOGICIEL et du
matériel associé.
(g) Code tiers.
Le PRODUIT LOGICIEL peut être distribué avec le code logiciel détenu ou fourni par des
concédants de licence tiers (« code tiers »). Pour chaque code tiers clairement soumis aux termes
d'une licence logicielle tierce (une « licence tierce »), les termes de la licence tierce applicable
s'appliqueront au code tiers indépendamment des termes du présent contrat. Tout code tiers non
soumis à une licence tierce est soumis aux termes et conditions du présent contrat et les
concédants de licence de ce code tiers sont des bénéficiaires tiers du présent contrat. Rien dans le
présent contrat ne limite VOS droits dans le cadre des termes d'une licence tierce applicable ou ne
VOUS octroie des droits qui se substituent aux termes d'une licence tierce applicable.
© CardioFocus
06-4955 - FR
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Manuel d'utilisation et de maintenance
ECN-4577
Rév D
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