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Idiomas disponibles
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Console du système HeartLight X3
(h) Code Open Source.
Un ou plusieurs progiciels soumis à licence dans le cadre de la licence publique générale (LPG ou
LPG v.2) peuvent être distribués avec la console HeartLight X3 et le PRODUIT LOGICIEL. Pour
recevoir une copie du code source et du contrat de licence LPG applicable à ces progiciels inclus,
écrivez à l'adresse ci-dessous :
CardioFocus, Inc.
Attention : Legal Department
500 Nickerson Road, Suite 500-200
Marlborough, Massachusetts 01752 USA.
3. RÉSILIATION.
Sous réserve de tous autres droits, CardioFocus peut résilier le présent CLUF si VOUS ne respectez
pas les modalités et les conditions du présent CLUF. Dans ce cas, VOUS devrez détruire ou retourner
à CardioFocus toutes les copies du PRODUIT LOGICIEL en votre possession en même temps que
la console.
4. DROITS D'AUTEUR
Tous les titres, y compris, sans toutefois s'y limiter, les droits d'auteur, dans et envers le PRODUIT
LOGICIEL et les copies qui en sont faites sont détenus par CardioFocus. Tous les titres et droits de
propriété intellectuelle dans et envers le contenu accessible par l'utilisation du PRODUIT LOGICIEL sont
la propriété du détenteur du contenu respectif et peuvent être protégés par les lois et les traités en vigueur
sur les droits d'auteur ou par d'autres lois et traités sur la propriété intellectuelle. Le présent CLUF ne
VOUS concède aucun droit d'utilisation de ce contenu. Tous les droits non expressément octroyés sont
réservés par CardioFocus. L'UTILISATEUR est toutefois libre d'utiliser, sans restriction, toutes les données
créées résultant de l'utilisation normale de la console HeartLight
5. AUCUNE GARANTIE.
CardioFocus rejette expressément toute garantie pour le PRODUIT LOGICIEL. Le PRODUIT LOGICIEL
est fourni « en l'état » sans aucune garantie expresse ou implicite de quelque sorte que ce soit, y compris,
notamment, toute garantie de qualité marchande, de non-contrefaçon ou d'adéquation à un but particulier.
CardioFocus ne garantit ni n'assume la responsabilité de l'exactitude ou de la complétude des
informations, textes, graphiques, liens ou autres éléments contenus dans le PRODUIT LOGICIEL.
CardioFocus n'émet aucune garantie portant sur les inconvénients pouvant résulter de la transmission d'un
virus informatique, d'un ver, d'une bombe à retardement, d'une bombe logique ou d'un autre programme
informatique de ce type. CardioFocus rejette en outre expressément toute garantie ou engagement fait aux
Utilisateurs autorisés ou à un quelconque tiers.
6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.
CardioFocus ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des dommages (y compris, sans
toutefois s'y limiter, la perte de bénéfices, la perte d'exploitation ou la perte d'informations) découlant de
l'utilisation, par les Utilisateurs autorisés, du PRODUIT LOGICIEL, ou de leur incapacité à l'utiliser, même
si CardioFocus a été informé de la possibilité de survenue de tels dommages. CardioFocus ne saurait en
aucun cas être tenu pour responsable de la perte de données ou de dommages directs, spéciaux,
accessoires, indirects (y compris la perte de bénéfices) ou autres fondés sur un contrat, un préjudice
ou autre. CardioFocus n'assumera aucune responsabilité pour ce qui est du contenu du PRODUIT
LOGICIEL ou d'une de ses parties, y compris, sans toutefois s'y limiter, les erreurs ou omissions y figurant,
la diffamation, les violations des droits à l'image, la vie privée, les droits de propriété industrielle et
commerciale, la perte d'exploitation, les préjudices corporels, la violation de la vie privée, les droits moraux
ou la divulgation d'informations confidentielles.
© CardioFocus
06-4955 - FR
®
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Manuel d'utilisation et de maintenance
et du PRODUIT LOGICIEL.
ECN-4577
Rév D
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