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suite à son utilisation. Les obligations de BSC selon les termes de cette garantie sont limitées à la réparation
ou au remplacement de cet instrument. BSC ne sera en aucun cas responsable des pertes, dommages ou frais
accessoires ou indirects découlant de l'utilisation de cet instrument. BSC n'assume, ni n'autorise aucun tiers à
assumer en son nom, aucune autre responsabilité ou obligation supplémentaire liée à cet instrument.
L'entretien se limite au remplacement des composants défectueux du système. Aucune réparation ne sera
effectuée in situ. Contacter le représentant BSC agréé pour toutes réparations. Les frais d'expédition des
pièces renvoyées à BSC sont à la charge de l'utilisateur. BSC prendra en charge les frais d'expédition des
pièces réparées ou de remplacement à l'utilisateur. BSC étend à l'utilisateur dûment enregistré toutes les
garanties offertes par le logiciel tiers dont dépend le système.
Des garanties étendues incluant le matériel et le logiciel peuvent être achetées à tout moment après l'expiration
de la période de garantie en cours. Si le système est couvert par la garantie initiale de 12 mois du fabricant,
une garantie étendue peut alors être achetée à tout moment durant la première année (12 mois) ou après
l'expiration de la garantie du fabricant. Contacter BSC pour de plus amples renseignements.
Tous les cathéters utilisés avec le système sont à usage unique. Ne pas les réutiliser, retraiter ou restériliser. La
réutilisation, le retraitement ou la restérilisation du cathéter risque de compromettre son intégrité structurelle
et/ou d'entraîner une défaillance du dispositif risquant à son tour de provoquer des blessures, des maladies ou
le décès du patient. De plus, une telle action risquerait d'entraîner la contamination du cathéter et/ou l'infection
croisée du patient, y compris la transmission de maladies infectieuses d'un patient à un autre. La contamination
du dispositif peut entraîner des blessures, une maladie ou le décès du patient. BSC ne peut être tenu responsable
en cas de réutilisation, de retraitement ou de restérilisation des instruments à usage unique et n'assume aucune
garantie, explicite ou implicite, y compris notamment toute garantie de qualité marchande ou d'adaptation à une
utilisation concernant ces instruments.
Clause de non-responsabilité et exclusion d'autres garanties
Il n'existe aucune garantie autre que les garanties susmentionnées. Boston Scientific Corporation n'accorde
aucune garantie, expresse ou implicite, de qualité marchande ou d'adaptation à un usage particulier.
Limitation de responsabilité pour dommages
Dans l'hypothèse d'une réclamation ou action quelconque en dommages et intérêts qui découlerait du prétendu
non-respect de la garantie, d'une rupture de contrat, d'une négligence, d'une responsabilité du fait du produit
ou de toute autre doctrine ou de tout autre fondement en équité, l'acheteur convient que Boston Scientific
Corporation n'est pas responsable pour tous dommages dus à une perte de profits ou de revenus, une perte
de services ou de matériel, des coûts quelconques d'immobilisation ou pour toutes poursuites en dommages
et intérêts de clients de l'acheteur pour préjudices subis. La seule responsabilité pour dommages de Boston
Scientific Corporation est limitée au coût à l'acheteur des biens spécifiques vendus par Boston Scientific
Corporation audit acheteur, laquelle transaction donnant lieu à l'action en dommages. L'utilisation du présent
produit par l'acheteur constitue l'acceptation tacite des conditions de ces garanties limitées, exclusions,
clauses de non-responsabilité et limitations de responsabilité en dommages et intérêts.
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