Garantie Limitée - Générateur D'iMpulsions Implantable (Stimulateur); Stimulateur Non Rechargeable - Boston Scientific Vercise PC Instrucciones De Uso

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Garantie limitée – Générateur d'impulsions
implantable (stimulateur)

Stimulateur non rechargeable

Boston Scientific Corporation garantit le générateur d'impulsions implantable non rechargeable
(appelé stimulateur non rechargeable) contre tout défaut de fabrication ou de matériel pour une
période de deux (2) ans à compter de la date d'implantation du stimulateur non rechargeable.
Cette garantie s'applique uniquement au patient recevant le stimulateur non rechargeable et à
aucune autre personne ou entité. Cette garantie ne s'applique pas aux sondes, aux extensions ou
aux accessoires chirurgicaux utilisés avec le stimulateur non rechargeable.
Un stimulateur non rechargeable qui cesse de fonctionner dans les limites normales des
deux (2) ans suivant la date de l'implantation est couvert par la présente garantie limitée. La
responsabilité de Boston Scientific aux termes de cette garantie sera limitée : (a) au remplacement
du stimulateur non rechargeable par un produit équivalent du point de vue fonctionnel fabriqué
par Boston Scientific ; ou (b) au remboursement de l'achat d'un nouveau stimulateur. Le montant
de la garantie est calculé en tenant compte du prix du dispositif le moins cher (GII d'origine ou
de rechange). Aucune autre couverture n'est prévue en vertu de la présente garantie limitée. La
présente garantie limitée pour le remplacement du stimulateur non rechargeable durera uniquement
deux ans à compter de la date d'implantation du stimulateur non rechargeable d'origine.
Remarque : la durée de vie de la pile/batterie d'un stimulateur non rechargeable peut varier en
fonction de divers facteurs. Par conséquent, la présente garantie ne s'étend pas à
l'usure de la pile/batterie d'un stimulateur non rechargeable, sauf si une telle usure
est due à un défaut de fabrication ou de matériel.
Les réclamations dans le cadre de la garantie limitée sont soumises aux conditions et limitations
supplémentaires suivantes :
1. La carte d'enregistrement du produit doit être complétée et renvoyée à Boston Scientific sous
30 jours après l'intervention chirurgicale.
2. Le stimulateur non rechargeable doit être implanté avant la date de péremption.
3. La défaillance du stimulateur non rechargeable doit être confirmée par Boston Scientific.
4. Le stimulateur non rechargeable doit être retourné à Boston Scientific (ou à un agent agréé
de Boston Scientific) dans les 30 jours qui suivent la date à laquelle le dispositif a cessé de
fonctionner dans les limites normales. Ce stimulateur non rechargeable sera la propriété de
Boston Scientific.
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